Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine du Grand Tinel
LES VIGNOBLES ELIE JEUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3016327
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
Domaine du Grand Tinel de LES VIGNOBLES ELIE JEUNE

Présentation de la marque Domaine du Grand Tinel

Déposée le 16 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES ELIE JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Grand Tinel »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES ELIE JEUNE domicilié(e) 3 Route de Bédarrides BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 198 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUNE Elie domicilié(e) 3 Route de Bédarrides BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine du Grand Tinel est expirée depuis le 11 février 2020.

LES VIGNOBLES ELIE JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : La Petite Gardiole , HERES , Domaine du Grand Tinel , CUVEE DU MOULIN DE L'AURO , Domaine du Grand Tinel Alexis Establet , L'ECHANSOL , LES ARIAILLES , ALEXIS ESTABLET , LE MOULIN DE L'ARBRE , LES SABLES DE LA GARDIOLE


LES VIGNOBLES ELIE JEUNE, Société par actions simplifiée - 3 Route de Bédarrides BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France - SIREN 383198108


JEUNE Elie - 3 Route de Bédarrides BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2430918 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-02-11

Vins d'appellation d'origine ontrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU GRAND TINEL.